Recherche partenariale
Si votre projet concerne un partenariat avec les secteurs public, parapublic et privé ou avec les organisations issues de la société civile, veuillez vous référer à l’accordéon Service des partenariat et du soutien à l’innovation (SePSI).
Pour un projet mené en partenariat avec des groupes sociaux non traditionnellement desservis par les universités, notamment les groupes communautaires et les groupes de femmes, les organisations syndicales, les associations de communautés ethnoculturelles et autochtones, veuillez vous référer à l’accordéon Service aux collectivités (SAC).
Service des partenariat et du soutien à l’innovation (SePSI)
Entente contractuelle avec les partenaires
L’entente contractuelle est un document qui définit les responsabilités de chaque partenaire (UQAM, chercheur·e·s et organisation partenaire) dans le cadre d’un projet de recherche, d’une offre de services ou d’un mandat d’accompagnement stratégique.
Le Service des partenariats et du soutien à l’innovation (SePSI) peut vous accompagner dans le processus d’entente contractuelle, surtout pour les aspects suivants :
- Signer une entente de confidentialité ou de non-divulgation ;
- Composer un devis et un budget ;
- Aider dans la rédaction de l’offre de service ou du devis de recherche et création ;
- Établir des conditions contractuelles ;
- Conseiller sur la propriété intellectuelle et les enjeux du partenariat ;
- Signer l’entente partenariale.
Les étapes de l’élaboration d’une entente contractuelle sont précisées sur le site du SePSI.
Il est important de prendre en considération les frais indirects de recherche dans l’entente contractuelle : ces frais peuvent représenter 15% à 40% de la contribution financière du partenaire.
Pour plus de détails, contactez le SePSI.
Service aux collectivités (SAC)
Le Service aux collectivités (SAC) peut vous accompagner dans vos projets menés en partenariat avec
- les groupes communautaires;
- les groupes de femmes;
- les organisations syndicales;
- les associations de communautés ethnoculturelles et autochtones.
Pour recevoir un accompagnement du SAC dans le cadre de votre recherche partenariale, consultez la section Comment élaborer un projet du site du SAC, ou contactez le SAC.